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Nouvelle politique de gestion des matières résiduelles (Québec) 2009

Le Projet de politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles présenté par la ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Mme Line Beauchamp semble annoncer de nombreuse piste prometteuse. Pour sure, certain sujets ne sont pas abordé, mais il s'agit d'un pas dans la bonne direction. Réjouissons nous. Quand au règlement qui entoure le projet de loi... Pour moi, dérapage totales....


Je vais être franc, je n'est pas fini de tous lire les documents qui nous sont présenté par le ministère.  Donc, je ne commenterais pas les détails de la politique proposé.  Par contre, je vois déjà poindre un gros problèmes sur ce qui est d'au moins un des règlements proposé.

En fait, si toute les unités de biométhanisation sont utilisé pour crée des carburants pour la flotte des véhicules municipaux ou chauffé des bâtiments gouvernementaux ou municipaux, , cela serait une saine utilisation de nos déchets.  Par contre, je ne crois pas que ce sera le cas.

Je serais plus précis -  Toute installation qui ce proposerait uniquement de traité les déchets biologique, généré du compost et de l'électricité devrait être interdite d'exploitation.   Et cela, aussi bien dans un cadre d'exploitation privé que d'exploitation municipale.  A défaut, elle devrait payer les mêmes redevances que l'enfouissement et ne devrait recevoir aucune subvention gouvernemental. 

Toute utilisation de la ressource détritus devrait être valorisé au maximum, soit pour réduire les dépense de la municipalité visé, (la seul production d'énergie électrique exclue) ou a défaut, les détritus devrait être réservé pour la création d'un solide plan de développement économiques pour l'ensemble des québécois.
 
Maintenant, le règlement "Projet de règlement sur les garanties financières exigibles pour l’exploitation d’une installation de valorisation de matières organiques"  semble un frein au développement économique.   Le règlement peu donner l'impression que le gouvernement fait preuve de saine gestion mais on est très loin des effets qui pourrait être les plus désirable pour l'ensemble du Québec.   Je crois que l'application de ce type de règlement est pour le moins prématuré et tout a fait inapproprié a ce stade du développement de la ressource.

Il est certain que ce type de règlement favorise énormément les compagnies bien établie au détriment des entrepreneurs moins fortunés. La biométhanisation est un procédé connue depuis des temps fort ancien. Par contre, du a l'avènement des produits pétroliers et du charbon bon marché, l'expertise a été relativement perdu.  En Amérique du nord, il existe peu d'installation en exploitation en ce moment.

Donc, le fait de demandé des garanties financière solide a les effets pernicieux suivants:

  • Favorise les compagnies bien établie au détriment des entrepreneurs.

  • Favorise l'utilisation exclusive des procédés éprouvé et reconnue afin de réduire les risques financier.

  • Il décourage la recherche et le développement de procédé novateur. Notamment, il décourage un petit entrepreneurs de tester certain procédé qui pourtant, promette des avantages substantiel a long terme.

  • Il décourage une intégration agriculture/gestion des matières résiduelles. Seul les plus gros agriculteurs pourront ce permettre d'immobiliser les sommes demandé en cautionnement.  Les effets pernicieux ce feront surtout sentir en région ou l'intégration des deux milieux présente le plus d'intérest. De un, un potentiel de revenue supplémentaire pour les agriculteurs, de deux, un réduction substantiel des besoins de transport des détritus a traiter.

    Soyons honnête, une ville de 4000 habitant ne génère pas assez de déchet pour justifié l'opération d'une usine de biométhanisation qui réponde a des normes élevé.  De plus, la flotte de la municipalité est trop petite pour rentabilisé les équipements requis  pour valorisé le Biogaz.   Seul une intégration agriculture/municipal peu avoir les effets escomptés dans ce cas.  Seul un agriculteur peut obtenir une rentabilité acceptable tout en répondant a des normes environnemental sévère.


Pour ces raison, je crois que le projet de règlement est pour le moins prématuré.  Dans quelque années, il n'est pas difficile d'imaginer que le procédé de biométhanisation seront très avantageux pour quiconque aura l'espace et des contrât d'approvisionnement garantie en détritus.  Il y a certaine application qui sont facile a prédire et qui, s'il ce manifestait tel que prévue, pourrait entrainé des gains économiques importantes pour le Québec... si nos déchet ne sont pas entre les mains de générateur d'électricité.
  • L'intégration agriculture/gestion des détritus biologique semble naturel.  Un agriculteur en charge d'une unité de biomethanisation pourrait réduire sa facture énergétique de façon importante.  En fait, il pourrait permettre de justifié l'utilisation de serres pour une agriculture étalé sur 12 mois.  Donc un développement économique connexe qui pourrait avoir des retombés importantes.

  • La culture de l'algue a de forte chance de constituer la fondation des carburants de l'avenir (Plus de 95% de probabilité).  Cette technologie serait intéressante dans probablement moins de 2 ans.   (Voir: Certification de biocarburant pour l'aviation)

    L'intégration biométhanisation et culture de l'algue offre un potentiel intéressant dans le cadre d'un développement synergique.   La culture de l'algue demande des serres pour un production a l'année et les algues requière du CO2 pour un croissance rapide... Puisque les biogaz issue de la biométhanisation inclue de l'énergie (environs 60%), du CO2 (environs 38%), il pourrait offrir un avantage concurrentiel dans ce domaine.  (La biométhanisation peu aussi fournir la partie N requise par l'algue)


Donc, pour favorisé des retombés économique optimal, le plan d'action du gouvernement devrait prévoir
 les volet suivants:

  1. Les projets municipaux visant a utilisé le Biogaz produit pour motorisé sa flotte de véhicule devrait recevoir la priorité.

  2. Les projets municipaux qui vise la production électrique et la récupération de la chaleur a grande échelle afin de chauffer les bâtiments municipaux sont acceptable.  Par contre, la question de la "Récupération de chaleurs" doit-être réel plutôt qu'un prétexte fallacieux.

  3. Les projets municipaux qui ne vise que la production électrique devrait être condamné et proscrit.  Leurs licences d'exploitation devrait leur être révoqué.

  4. Les projets expérimentaux, a haut risque, devrait être favorisé pour les 5 prochaines années.  Par exemples, la culture de l'algue.  Les projets ne devrait pas bénéficier de passe droit vis a vis de l'environnement, par contre, le Québec devrait assumé les risques environnementaux afférant pour les 5 prochaines années (aucun besoin de cautionnement).  Possiblement, le gouvernement devrait prévoir les inspecteurs suffisants pour garantir leur adhérence au principe environnementaux.

  5. Les projets qui offre un perspective de développement économique connexe, rationnel et complémentaire devrait être encouragé.  Par exemple, la culture en serre.

Je suis conscient que les projets expérimentaux ou a potentiel de développement économique connexe sont plus susceptible a certain type de problèmes.  Cependant, le gouvernement se propose de dépensé des montants importants dans les 5 prochainnes années.  Il devrait peu-être réservé certain fond pour l'embauche d'inspecteurs et de guide a l'environnement.  Peut-être, décrété une période d'incubation permettant a de plus petits exploitants de répondre aux normes environnementales.  Dans ces conditions, il est fort a parié que les attentes du ministère vis a vis de la réduction de l'enfouissement sanitaire de matière biodégradable serais dépassé.  Il a aussi le potentiel de décuplé les retombés économique du projet de loi.

Pour constitué une plateforme de développement économique rapide, les entrepreneurs (et agriculteur) on besoin de certain ingrédient que le projet de loi rendra disponible:
  1. Des détritus obtenue par voie de "Collecte sélective".
  2. Des contrat garantie d'approvisionnement en détritus, en quantité suffisante pour rentabilisé l'opération (par les municipalité).
  3. La possibilité de chargé un montant honnête a la porte de l'usine (Tipping fee)
Par exemple, un entrepreneur qui peut chargé 80$ a 90$ la tonnes et obtient un contrat de traitement pour 10,000 tonnes de détritus annuellement devrait pouvoir rentabilisé une usine approprié pour cette charge. Bien entendu, si elle est correctement géré.  Cela est vrai même si le gouvernement ne subventionne pas la construction de l'usine.   Par contre,  dépendant de la nature du montage financier qui a été utilisé pour la construction de l'usine, le montant de 375,000$ prévue par le présent règlement pourrait réduire sa capacité d'emprunt sur le marché et donc, anéantir les possibilités de développement connexe.


Finalement, le règlement proposé possède aussi les connotations négative suivantes:
  • Donne une mauvaise image a de nombreux agriculteurs qui on investi dans la technologie de biométhanisation et qui ce sont vue refusé l'octroi de contrat par les municipalités pour le traitement des résidus biodégradable. Souvent, la raison évoqué ce résumais en un manque de fond pour faire les cueillettes sélectives.

  • Donne un mauvaise image au prêt de certain entrepreneurs dans des domaines d'avenir.  Dans ce type de domaine, il est relativement facile d'emprunter des montants importants pour construire une usine qui devrait, en elle même, être rentable.  La partie expérimental et financièrement plus risqué constitue un défi supplémentaire.  Par contre, obtenir du capital de risque pur est parfois difficile voir impossible.  Par exemple, emprunté 375000$ de plus pour une caution; ça, c'est pas très vendeur.
  • Donne un outil supplémentaire pour le patronage gouvernemental et municipal.  En fait, il s'agit déjà d'une tactique fréquemment employé dans le monde politique.  On grossit les coûts d'entré a l'octroi d'un contrats de tel façon que seul, un petit nombre de joueurs puisse soumissionné.  Cela conduit immanquablement a une augmentation des coûts, a une baisse marqué des services rendu et au magouillage politique de toute sorte.

Si le gouvernement du Québec veut faire preuve de transparence, il prévoira dans sa politique d'abolir, pour plusieurs années, tout frein a l'esprit d'entrepreneuriat.  Actuellement, il le favorisera.  Il y a déjà un certain nombre d'entrepreneur/agriculteur prêt a relevé ce défi.  Certain attende depuis fort longtemps.  La politique gouvernemental ne devrait pas les écartés d'emblée sous le faut prétexte d'assuré une sécurité environnemental.  Pensons a un avenir de prospérité et de développement durable pour le bien de tout les Québecois. 


Jean-Yves Landry

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